La justice
brochures, articles, revues La modernisation du droit des affaires. La justice par rapport à la drogue, à la filiation naturelle, le déplacement d'enfants à l'étranger, le travail d'intéret général, le pouvoir en cassation, le conseil des prud'hommes, l'injonction de payer, le casier judiciaire, comment porter plainte et obtenir réparation, les jeunes en difficulté, comment bénéficier de l'aide judiciaire, comment demander le divorce, le conciliateur, la pension alimentaire ou la prestation compensatoire, à quel tribunal s'adresser ? la prévention de la délinquance juvénile, les jurés, connaitre la justice, son organisation, la peine de mort, les magistrats, les éducateurs de la PJJ, l'indemnisation des victimes, les différents tribunaux, qui juge quoi ? |
La justice.
brochures, articles, revues.
Titre : | La justice |
Type de document : | texte imprimé |
Format : | brochures, articles, revues |
Descripteurs : | aide juridictionnelle / conseil des prud'hommes / divorce / droit pénal / éducateur / filiation / justice / magistrat / médiateur / peine de mort / prestations sociales / tribunal correctionnel / tribunal d'instance / tribunal de commerce / tribunal de grande instance / tribunal pour enfants |
Résumé : |
La modernisation du droit des affaires. La justice par rapport à la drogue, à la filiation naturelle, le déplacement d'enfants à l'étranger, le travail d'intéret général, le pouvoir en cassation, le conseil des prud'hommes, l'injonction de payer, le casier judiciaire, comment porter plainte et obtenir réparation, les jeunes en difficulté, comment bénéficier de l'aide judiciaire, comment demander le divorce, le conciliateur, la pension alimentaire ou la prestation compensatoire, à quel tribunal s'adresser ? la prévention de la délinquance juvénile, les jurés, connaitre la justice, son organisation, la peine de mort, les magistrats, les éducateurs de la PJJ, l'indemnisation des victimes, les différents tribunaux, qui juge quoi ? |
Nature du document : | documentaire |
Exemplaires (1)
Cote | Section | Localisation | Code-barres | Disponibilité |
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ARCHIVES | documentaire | CDI | 003571 | Disponible |